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Droit Aspects juridiques

La malterie propose un « Point info thématique : les contrats de collaboration et de co-création » en visio le 17-09-21 de 17h30 à 20h30

14 septembre 2021

Vous avez l’occasion de travailler à plusieurs sur une création. Les formes de créations collaboratives … [+]

La malterie propose « L’expérience du collectif artistique : workshop et programmation associée » du 13 au 18 sept.21

11 septembre 2021

Du 13 au 17 septembre 2021, la malterie organise un workshop artistique et de recherche … [+]

Guide en ligne Artcena « Créer et gérer sa compagnie »

2 juillet 2021

Dans le cadre de ses guides en ligne, le centre national Artcena propose « Créer et … [+]

Formation Téléphérique du 27-09 au 18-11-21 « Le régime de sécurité sociale et la fiscalité des artistes-auteur.rice.s »

5 juillet 202130 juin 2021

Téléphérique est une formation à distance conçue par Maze, destinée aussi bien aux artistes et … [+]

Les prochains rendez-vous de la malterie

5 avril 2021

En avril, la malterie organise 3 permanences thématiques en visioconférence et un Point Information Thématique … [+]

La charte de rémunération des autrices et auteurs dramatiques – 2021

5 avril 2021

Conçue et réalisée par la Commission 5 des États Généraux des Écrivaines et des Écrivains … [+]

Vidéos Archimag consacrées au droit de l’information

16 janvier 202110 janvier 2021

Le magazine Archimag propose des vidéos en accès libre sur le droit de l’information : … [+]

Audiovisuel : formation « Droits d’auteur et droits voisins » les 7 et 14 décembre

22 octobre 2020

L’objectif de cette formation est de connaître les règles juridiques qui régissent les droits d’auteur, … [+]

Rencontre Club de la Presse Hauts de France avec Pôle emploi : pigiste, intermittent du spectacle, quels droits à l’indemnisation ?

30 septembre 2020

Dans le cadre de ses « Rencontres Club Emploi », le Club de la presse Hauts-de-France propose … [+]

Note juridique ARSUD « L’ouverture des salles de spectacle, quelles responsabilités ? » – Mai 2020

21 juillet 2020

L’épidémie de COVID-19, qui a eu l’extraordinaire pourvoir de mettre à l’arrêt l’activité de la … [+]

Permanences juridiques de la malterie avec l’INPI Hauts-de-France

11 juin 2020

Afin de permettre d’être accompagnés dans la relecture d’un contrat ou d’avoir le conseil d’un … [+]

Maze propose « Télépherique-Module 1 » formation à distance pour décortiquer l’administration de l’art contemporain

24 avril 2020

Le Module 1 de la formation « Téléphérique », sera délimité dans un premier temps, la nature … [+]

Permanence de déclaration de revenus d’activité artistique à la malterie le 10 avril

5 mars 20203 mars 2020

Le vendredi 10 avril, de 9h00 à 17h00, la malterie organise une journée de permanence … [+]

Audiovisuel : formation « Droits d’auteur et droits voisins » les 27 avril et 4 mai

3 mars 20201 mars 2020

L’objectif de cette formation est de connaître les règles juridiques qui régissent les droits d’auteur, … [+]

La malterie propose deux jours de permanence comptabilité pour artistes-auteurs les 6 et 20 mars

27 février 2020

Les vendredis 6 et 20 mars 2020, de 9h00 à 17h00, la malterie organise organise … [+]

Maze propose de tester sa nouvelle formation en ligne sur le cadre administratif des activités de l’art contemporain

23 janvier 2020

Téléphérique est une formation professionnelle à distance conçue et portée par Maze, lancée en cette … [+]

Rapport « L’auteur et l’acte de création »

23 janvier 2020

Franck Riester, ministre de la Culture, avait confié en avril 2019 à Bruno Racine, conseiller … [+]

Journée d’échanges « Occuper des locaux pour un projet artistique et culturel » le 30 janvier

14 janvier 2020

La chambre d’eau propose régulièrement des journées thématiques pour aider les acteurs culturels, porteurs de … [+]

Point Information Thématique « Le régime fiscal de la Micro-BNC » à la Malterie le 15 novembre

13 novembre 2019

La malterie propose un Point Information Thématique sur le thème du régime fiscal de la … [+]

Rencontre Fructose « Artiste-auteur.e : quelles réalités ? quel régime social ? » le 5 novembre à Dunkerque

29 octobre 201925 octobre 2019

Le 1er janvier 2019 est entrée en vigueur la réforme du régime social de l’artiste-auteur·e. … [+]

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