L’AR2L Hauts-de-France et la malterie arts visuels s’associent pour proposer un temps d’information sur les bases du contrat d’édition.
Au-delà du travail de création, le lien entre auteur et éditeur est régi par un contrat, qui les unit autour de l’œuvre en définissant les conditions de publication et d’exploitation de cette dernière. Il est donc essentiel que chacune des parties prenantes ait une bonne compréhension de ce contrat, des obligations et des droits qui en découlent.
Ce temps d’information, destiné aux artistes-auteurs (arts visuels & livre) et aux éditeurs, propose de revenir sur les bases du contrat d’édition à la fois sous l’angle légal et sous l’angle pratique : comment protéger son manuscrit ? Qu’est-ce qu’un contrat d’édition à compte d’éditeur ? Pourquoi est-il essentiel et à quel moment intervient-il ? Quelles sont les obligations de l’auteur et de l’éditeur ? Comment gérer un contentieux ? Il sera donc question de la signature du contrat, mais aussi de son devenir.
L’intervenant : Maître David Lefranc, avocat spécialiste en propriété intellectuelle et droit du numérique. Docteur en droit, il est par ailleurs enseignant et auteur de littérature juridique. Ses activités annexes dans le développement logiciel et la production musicale enrichissent sa connaissance des métiers de la création.
Le partenaire : depuis sa création, la malterie arts visuels place l’artiste au cœur de son projet. Sa mission principale est l’accompagnement des artistes-auteurs dans leur professionnalisation et dans le développement de leurs parcours artistiques. L’association s’engage également dans la défense du statut d’artiste-auteur et œuvre pour l’amélioration des conditions de création et de diffusion dans le champ des arts visuels.
Dans la continuité de ce travail, la malterie arts visuels structure aujourd’hui son programme d’activités autour de deux axes majeurs :
L’incubateur regroupe les dispositifs dédiés au développement professionnel et aux résidences. Il propose un accompagnement personnalisé reposant sur des ressources concrètes : espaces de travail, équipements mutualisés, conseils individualisés et formations. Véritable écosystème de création, il favorise l’expérimentation, la recherche artistique et la consolidation des parcours.
Le centre ressource met en œuvre l’expertise de la malterie dans les domaines administratif, juridique et économique portant sur le statut auteur. Il accompagne les artistes-auteurs ainsi que les structures publiques ou privées collaborant avec eux, à travers des programmes spécifiques : La Ruche, La Boîte à outils.
Publics visés
Artistes-auteurs des arts visuels et du livre
Editeurs, éditrices
Résidant en région Hauts-de-France.
Inscription
Ce temps d’information est gratuit sur inscription (jauge limitée à 20 inscrits) via ce formulaire.
Le détail des informations pratiques sera envoyé aux inscrits par mail en amont de la rencontre.
Covoiturage
Page dédiée pour organiser des covoiturages pour cet événement : https://togetzer.com/covoiturage-evenement/2hgqea
Renseignements
Pour tout complément d’information, contacter :
– Marie Meyer-Vacherand, chargée de mission Rayonnement & Territoire à l’AR2L Hauts-de-France, par courriel : mmeyer-vacherand@ar2l-hdf.fr ou par téléphone : 06.49.53.57.58
– Elisabeth Bérard, responsable information – ressource à la malterie arts visuels, par courriel : elisabeth.berard@lamalterie.com ou par téléphone : 06.03.21.89.15