Ce guide rédigé par Anne Souty pour Opale, avec la participation du SMA et d’Hexopée, souligne l’importance d’identifier la convention collective applicable dès la création d’un emploi dans le secteur culturel, afin de sécuriser le cadre juridique et social des structures. Il propose des repères pratiques pour comprendre les enjeux, prévenir les risques et accompagner les professionnel·les.
Il vise à fournir un cadre de référence actualisé sur les conventions collectives applicables aux structures du secteur culturel. Il s’adresse en priorité aux chargé·es de mission DLA, aux consultant·es prestataires du DLA, ainsi qu’aux structures accompagnées, afin de sécuriser l’analyse du cadre juridique applicable à l’emploi.
Son objectif est double :
– clarifier les principes fondamentaux des conventions collectives appliquées dans le secteur culturel, secteur souvent marqué par des statuts multiples et des conventions croisées ;
– outiller les professionnel·les pour repérer les bonnes pratiques, les risques juridiques et les points de vigilance à intégrer dans le cadre d’accompagnements.